DOCUMENTS ET LIENS

Retrouvez tous les documents et liens relatifs au groupe Evaluation Environnementale et Coordination.

Bases légales
Généralités

Page liée: Etude de l'impact sur l'environnement

Projets non soumis à EIE

Page liée: Projets non soumis à EIE

Suivi environnemental de la phase de réalisation (SER)

Page liée: Suivi environnemental de la phase de réalisation avec contrôle intégré des résultats (OFEV 2007)

Protection de l'air
Protection contre le bruit
Evacuation des eaux
Eaux de surface
Stockage et épandage des engrais de ferme
Protection des eaux souterraines
Citernes à mazout
Gestion des déchets
Sites pollués
Protection des sols
Dossiers d'aménagement du territoire
Itinéraire de mobilité de loisirs (IML)

Cela concerne notamment les chemins de randonnée pédestre (été comme hiver), les voies cyclables, les itinéraires VTT, les pistes de descente VTT, les pistes de roller, les pistes de rollerski, les parcours équestres, les chemins de randonnée pédestre, les chemins de randonnée à raquettes, les pistes de ski de fond.

Divers documents de la Confédération
Sites industriels
Règlements-types
Liens vers les services concernés par les EIE