DOCUMENTS ET LIENS
Retrouvez tous les documents et liens relatifs au groupe Sol.
Bases légales
- Loi fédérale sur la protection de l’environnement (LPE)
- Loi cantonale sur la protection de l’environnement (LcPE)
- Ordonnance pour atteintes portées aux sols (OSol)
- Ordonnance sur la limitation et l’élimination des déchets (OLED)
- Loi fédérale sur l'aménagement du territoire (LAT)
- Ordonnance sur l'aménagement du territoire (OAT)
- Loi d'application de la loi fédérale sur l'aménagement du territoire (LcAT)
- Loi cantonale sur la protection de l’environnement (LcPE)
- Ordonnance sur la protection des eaux (OEaux)
- Loi cantonale sur la protection des eaux (LcEaux)
- Loi sur les constructions (LC)
- Ordonnance sur les constructions (OC)
Matériel didactique sur les sols
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- Action "Promotion et sensibilisation sur les sols urbains" - Fiche descriptive
- Autres projets innovants de l’Agenda 2030 du canton du Valais
- Service de l'environnement (SEN) - Projet "La preuve par le slip"
- CCS-Valais - Briefing de l'exposition "Le Sol est vivant"
- Le sol, quel intérêt?
- Le sol, c'est quoi?
- Le sol, fraction minérale!
- Le sol, fraction organique!
- Le sol, de profil!
- Le sol, vivant?
Sols et chantiers
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- Aide à l'exécution pour la protection des sols en zone à bâtir
- Aide à l'exécution, Rehaussement et remodelage de terrain en zone agricole, viticole
- CCS Valais - Brochure d'introduction de l'aide à l'exécution "Rehaussement et remodelage de terrain en zone agricole, viticole"
- Formulaire de demande, Rehaussement et remodelage de terrain en zone agricole, viticole
- Formulaire de contrôle des matériaux destinés au comblement proche de la nappe
- OFEV - Aide à l'exécution Construire en préservant les sols
- OFEV - Gestion respectueuse des sols lors de travaux de génie civil
- OFEV - Evaluation des sols en vue de leur valorisation
- OFEV - Remodelage de terrain en vue de la revalorisation des sols
- Exigences relatives au cahier des charges pour le suivi d'un chantier par un spécialiste de la protection des sols sur les chantiers
- Check-list à l'attention des maîtres d'ouvrages et de leurs mandataires
- Cercle Sol - Fiche technique des services cantonaux et fédéraux de la protection des sols
Sol agricole
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Sol en milieu bâti
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- Aide à l'exécution pour la protection des sols en zone à bâtir
- La valeur des sols dans l'aménagement du territoire
- Prendre les sols en compte dans l'aménagement du territoire - Recommandations
- Indice de qualité des sols - Un instrument d'avenir pour l'aménagement du territoire
- OFEV - Eau de pluie dans l'espace urbain
- Villes et sols vivants
Surveillance de la qualité du sol en Valais
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