Fiches thématiques et articles-type
Agriculture
Fiche
A.10 Agriculture pdf
Articles-type
- Zones agricoles 1 et 2 docx
- Zone agricole protégée docx
- Zone agricole spéciale docx
- Zone viticole docx
- Zone viticole protégée docx
Nature et paysage (Zones de protection, boisements hors-forêt, réseaux écologiques et corridors à faune, parcs naturels et UNESCO)
Fiche
Articles-type
- Zones de protection de la nature et du paysage (primaires ou superposées) - à venir
- Boisements hors-forêt - à venir
Cours d’eau et lacs - Espace réservé aux eaux superficielles
Fiche
A.40 Cours d’eau et lacs - Espace réservé aux eaux superficielles pdf
Article-type
Zones à bâtir dévolues à l’habitat (dimensionnement et mobilisation)
Fiche
C.10 Zones à bâtir dévolues à l’habitat (dimensionnement et mobilisation) pdf
Articles-type
Patrimoine culturel : sites construits, bâtiments dignes de protection, voies de communication historiques et secteurs archéologiques
Fiche
Articles-type
Installations générant un trafic important (IGT)
Fiche
Installations d’intérêt public et militaires
Fiche
C.70 Installations d’intérêt public et militaires pdf
Article-type
Mobilité et infrastructures de transport
Fiche
D.10 Mobilité et infrastructures de transport pdf
Articles-type
Infrastructures de transport public par câble
Fiche
D.20 Infrastructures de transport public par câble pdf
Article-type
Eau (gestion / approvisionnement / protection)
Fiche
E.10 Eau (gestion / approvisionnement / protection) pdf
Article-type
Matériaux minéraux (Sites d’extraction de matériaux, décharges et sites de valorisation de matériaux)
Fiche
Articles-type
Environnement (sites pollués, bruit, rayonnement non ionisant, air, pollution lumineuse, sols, EIE)
Fiche
Autres articles-type
Articles-type
Exemples de texte pour les publications au bulletin officiel (BO)
Révision globale ou modification partielle du PAZ et du RCCZ :
- Information publique (art. 33 LcAT) docx
- 1ère enquête publique (art. 34 LcAT) docx
- 2ème enquête publique (après décision du législatif communal) (arts. 36 et 37 LcAT) docx
Programme d’équipement de la zone à bâtir :
Aides de travail
- pdf Options de développement et dimensionnement des zones à bâtir
- pdf Rapport 47 OAT
- docx Check-list (annexe 2, aide de travail «Rapport 47 OAT»)
- pdf RCCZ - Généralités et principes rédactionnels
- pdf Programme d’équipement pour les zones à bâtir
- xlsx Tableaux - Programme d'équipement (annexes 2 et 3, aide de travail "Programme d'équipement pour les zones à bâtir")
- pdf Les plans d'affectation spéciaux et autres instruments de l'aménagement du territoire
Géodonnées
- pdf Directive - Dénomination des zones d’affectation, saisie et représentation des géodonnées
- zip Base de données vide avec structure conforme à la directive (.gdb et .gpkg/.qgz) et fichier de style pour la représentation (.stylx ESRI) | version 1.3 juin 2025
- pdf Modifications du modèle de données par rapport à la version précédente